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urbanisme réglementaire

Nous accompagnons les élus dans l’élaboration, la révision ou la modification de leurs documents d’urbanisme et la définition de stratégies urbaines dans le respect et l’application des lois en vigueur, en constante évolution : PLU « patrimonial », PLU, PLU/AVAP, Cartes Communales, Déclarations de projets, Mise en Compatibilité et les études annexes nécessaires à leur bon déroulement (demande d’examen au cas par cas, consultation de la Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) de la CDNPS (Commission Départementale de la Nature, des Sites et des Paysages (CDNPS).

Nous mettons en place et réalisons les outils de la concertation et animons les réunions publiques.

Nous sommes sensibles aux démarches conjointes d’élaboration de documents d’urbanisme et servitudes de protections permettant ainsi la cohérence entre ces deux documents, à une échelle locale comme intercommunale pour lesquelles nous développons une approche adaptée.


P.L.U. « démarche intercommunale »

Département du Loir et Cher (41) – Région Centre Val de Loire
  • Communes de CHITENAY-CORMERAY-SEUR : maîtres d’ouvrages publics/Communes), en cotraitance avec Atelier Atlante – approuvés


PLU PATRIMONIAL (démarches conjointes PLU/AVAP ou études patrimoniales)

DÉPARTEMENT DE L’EURE ET LOIR (28) / Région Centre Val de Loire
  • Commune de BERCHÉRES-SUR-VESGRE : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante /approuvé en 2011
  • Commune de SAINT-OUEN-MARCHEFROY : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé en 2017
  • Commune de BONCOURT : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / projet prêt à être arrêté en 2017
DÉPARTEMENT DE L’EURE ET LOIR (28) / Région Centre Val de Loire
  • Commune de BATZ-SUR-MER : (maître d’ouvrage public/Commune) en cotraitance avec Maï Melacca et Gama Environnement – PLU arrêté le 16.09.16, en cours
DÉPARTEMENT D’INDRE ET LOIRE (37) / Région Centre Val de Loire
  • Ville de CHATEAU-RENAULT : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé en 2013
DÉPARTEMENT DU LOIRET (45) / Région Centre Val de Loire
  • Ville de FLEURY-LES-AUBRAIS : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé en 2013
DÉPARTEMENT DU LOIR ET CHER (41) / Région Centre Val de Loire
  • Commune de CHITENAY : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé
  • Commune de CORMERAY : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE (58) / Région Bourgogne
  • Commune de COSNE-COURS-SUR-LOIRE : (maître d’ouvrage public/Commune) / approuvé en 2013


PLU ET APPROCHE ENVIRONNEMENTALE DE L’URBANISME AEU

DÉPARTEMENT DU LOIRET (45) / Région Centre Val de Loire
  • Ville de FLEURY-LES-AUBRAIS : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Péré, CDPNE 41 et Atelier Atlante / approuvé en 2013
DÉPARTEMENT DU CHER (18) / Région Centre Val de Loire
  • Commune de RIANS : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Péré et Elisabeth RICHEZ / approuvé en 2012


PLU

DÉPARTEMENT DES YVELINES (78) – Région Ile de France
  • Commune de BOISSETS : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / en cours.
DÉPARTEMENT DU LOIRET (45) / Région Centre Val de Loire
  • Commune de LOURY : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Parenthèses Urbaines et le CDPNE 41 / en cours.
DÉPARTEMENT DU LOIR ET CHER (41) / Région Centre Val de Loire
  • Commune de SAMBIN : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé en 2016
  • Commune de VILLIERS-SUR-LOIR : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé en 2013
  • Commune de CHAMBON-sur-CISSE : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé en 2013
  • Commune de MOLINEUF : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé en 2012
  • Commune de FRETEVAL : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé en 2011
DÉPARTEMENT D’INDRE ET LOIRE (37) / Région Centre Val de Loire
  • Commune de NAZELLES-NEGRON : Modification simplifiée du PLU (maître d’ouvrage public : CCVA) / en cours
  • Commune de LUSSAULT-SUR-LOIRE : Modification simplifiée du PLU (maître d’ouvrage public : CCVA) / approuvée en 2016
  • Commune de MOSNES : Modification simplifiée du PLU (maître d’ouvrage public : CCVA) / approuvée en 2016
  • Commune de VALLERES : Modification du POS (maître d’ouvrage public/Commune) / approuvée
  • Commune de LA CROIX-EN-TOURAINE : Modification du PLU (maître d’ouvrage public/Commune) / approuvée
  • Commune de LA CHAPELLE-BLANCHE SAINT-MARTIN : (maître d’ouvrage public/Commune) / approuvé en 2007
  • Commune de LOUANS : (maître d’ouvrage public/Commune) / approuvé en 2008
  • Commune de Le LOUROUX : (maître d’ouvrage public/Commune) / approuvé en 2006
  • Commune de LA CROIX-EN-TOURAINE : (maître d’ouvrage public/Commune) / approuvé en 2007
  • Commune de MOSNES : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec ouest Infra (mandataire) / approuvé en 2007
  • Commune de CHATEAU-RENAULT : Révisions simplifiées du P.O.S. (approuvées)
DÉPARTEMENT DU CHER (18) / Région Centre Val de Loire
  • Commune de PIGNY : (maître d’ouvrage public/Commune) / approuvé en 2013


PLU AVEC EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DÉPARTEMENT DE VENDÉE (17) – RÉGION POITOU-CHARENTE
  • Commune de BUSSAC-SUR-CHARENTE : (maître d’ouvrage public/Commune) en cotraitance avec Parenthèses Urbaines, Atelier Atlante et ECR environnement / en cours.
DÉPARTEMENT DU LOIRET (45) – RÉGION CENTRE
  • Commune de NEUVILLE AUX BOIS : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Parenthèses Urbaines et Atelier Atlante / en cours.


ABROGATION DU POS ET ÉLABORATION D’UNE CARTE COMMUNALE

DÉPARTEMENT DU LOIR ET CHER (41) – RÉGION CENTRE
  • Commune de LES-ROCHES-L’EVEQUE : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé


CARTE COMMUNALE

DÉPARTEMENT DU LOIR ET CHER (41) – RÉGION CENTRE
  • Commune de GOMBERGEAN : (maître d’ouvrage public/Commune), en cotraitance avec Atelier Atlante / approuvé
  • Commune de CHATEAUVIEUX : Révision de sa Carte Communale et transformation de sa ZPPAUP en AVAP (maître d’ouvrage public/Commune), en co-traitance avec Atelier Atlante / approuvé